Conférence sur « Archimède négociateur »
mai 12, 2016
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Négo à la une
L’actualité du mois d’AVRIL 2016

Le mot de Dealmakers sur l'actualité du mois

Une nouvelle fois, la négociation a été au coeur de l'actualité ce mois-ci. Un simple coup d'oeil sur les titres permettra de le vérifier : beaucoup de questions qui emportent notre avenir passent par la négociation.
  • l'avenir de la paix avec les négociations sur la Syrie
  • l'avenir des relations Etats-Unis-Europe avec la renégociation du Traité Transatlantique
  • l'avenir des relations sociales avec la négociation de la loi El Khomri

  • Mais, à côté de ces grands dossiers, nous avons pensé intéressant de signaler des négociations plus sectorielles dont le déroulement est plein d'enseignements sur la négociation :
    • le rapprochement Orange-Bouygue
    • une curieuse initiative d'un gourou indien qui a cherché à négocier avec Daesh...
    • une nouvelle manière de négocier avec le média Twitter...
    • un domaine de négociation non cartographié ou le mercato footballistique..

    • De quoi donner à réfléchir... Bonne lecture !

La présentation de sa loi par les pouvoirs publics

Donner une place centrale à la négociation collective

publié le 31.03.16 Service d’information du Gouvernement - Droits réservés - www.gouvernement.fr
Le Gouvernement a engagé une réécriture intégrale du code du travail, pour donner une place centrale à la négociation collective afin de définir les règles au plus près des salariés. Les accords majoritaires doivent progressivement devenir la règle au niveau de l’entreprise. Le poids des accords d’entreprise est renforcé Les accords majoritaires doivent progressivement devenir la règle au niveau de l’entreprise :
  • Pour être valides, les accords devront être signés par des organisations syndicales qui rassemblent plus de 50 % des suffrages.

  • Dans les cas où l’enjeu de l’accord le justifiera aux yeux des organisations syndicales qui l’auront signé, et à condition que celles-ci représentent 30% des suffrages, elles pourront déclencher une consultation des salariés. Cette consultation sera à l’initiative des organisations syndicales, qui sont les acteurs incontournables de la négociation. Elle donnera l’occasion aux salariés de s’exprimer sur leurs conditions de vie au travail et les choix qui les concernent directement. Les accords s’appuieront ainsi sur des consensus beaucoup plus larges et les salariés seront mieux défendus. Cette nouvelle règle sera appliquée dans un premier temps au chapitre relatif à la durée du travail, aux congés et aux repos, ainsi qu’aux accords en matière d’emploi. Elle sera ensuite progressivement étendue aux autres chapitres du code du travail, après un premier bilan d’étape en 2019. Les accords collectifs pourront, avec l’accord du salarié, se substituer aux contrats de travail lorsqu’ils visent à préserver ou à développer l’emploi. Cela permettra de donner plus de poids aux compromis collectifs. Ces accords ne pourront pas avoir pour effet de diminuer la rémunération mensuelle des salariés. Les règles de révision et de dénonciation seront profondément rénovées et les accords deviendront beaucoup plus transparents et lisibles pour tous, notamment à travers leur libre consultation en ligne. Les accords d’entreprise devront mettre en œuvre un droit nouveau créé par le projet de loi : le droit à la déconnexion. Les branches gardent un rôle central et sont redynamisées Les branches continueront de jouer un rôle essentiel pour réguler la concurrence entre les entreprises et définir un "socle social" applicable à tous les salariés (sur les salaires, les qualifications, les complémentaires santé, la durée minimale des contrats à temps partiel, etc.). Elles encadreront certaines nouvelles souplesses offertes aux entreprises comme la modulation du temps de travail sur une période supérieure à l’année. Leur nombre sera drastiquement réduit (de 750 actuellement à 200 dans trois ans, en passant par une étape intermédiaire de 400 à la fin de l’année) pour les rendre plus fortes, et donc plus dynamiques. A titre de comparaison, l’Allemagne ne compte que 150 branches. Enfin, le projet de loi renforce leur rôle d’appui aux PME et aux TPE, qui ont besoin d’être mieux accompagnées. Les branches pourront conclure des « accords types » directement applicables dans ces entreprises, ce qui leur permettra, ainsi qu’à leurs salariés, de bénéficier des souplesses ouvertes par la négociation d’entreprise. Les moyens des syndicats sont renforcés Le projet de loi améliore considérablement les moyens des syndicats :
  • en augmentant de 20 % les heures des délégués syndicaux ;
  • en renforçant la formation des négociateurs ;
  • en protégeant mieux les bourses du travail qui apportent des services de proximité aux citoyens. Ces avancées s’ajoutent à toutes celles mises en œuvre depuis le début du quinquennat (création d’un fonds de financement du dialogue social avec des moyens renforcés pour les syndicats, garantie de non-discrimination salariale pour les représentants du personnel, valorisation des parcours syndicaux, amélioration de la formation syndicale, moyens renforcés pour les institutions représentatives du personnel, renforcement de la parité dans les instances représentatives du personnel, etc.) pour renforcer les syndicats dans l’entreprise et à tous les niveaux de négociation.


    Assurance chômage: "trois options" en cas d'échec de la négociation (El Khomri)

    Par AFP , publié le 01/05/2016 à 12:27 , mis à jour à 12:27
    Paris, 1 mai 2016 - La ministre du Travail Myriam El Khomri a souhaité dimanche que la négociation sur l'assurance chômage aboutisse, tout en avançant "trois options" en cas d'échec.
    Si le patronat et les syndicats "n'arrivent pas" à conclure une nouvelle convention, "il y aura trois options et aucune à ce stade n'est privilégiée", a expliqué la ministre, invitée du Grand Rendez-vous Europe 1/iTELE/Le Monde. "La première est de leur laisser un temps supplémentaire pour qu'ils négocient, la deuxième est de renouveler la convention actuelle sur un an", la troisième que le gouvernement reprenne la main et "modifie les paramètres". Démarrées le 22 février, les discussions entre syndicats et patronat sur l'assurance chômage doivent aboutir rapidement à de nouvelles règles d'indemnisation des chômeurs, l'actuelle convention prenant fin le 1er juillet. Mais le président du Medef Pierre Gattaz a menacé de claquer la porte des négociations si "rien ne bougeait" sur le projet de loi travail, examiné à l'Assemblée nationale à partir de mardi. Le Medef devrait se prononcer le 9 mai sur la poursuite de sa participation.
  • La négociation Orange-Bouygue achoppe


    ORANGE-BOUYGUES : la négociation ne "bute (pas) sur tel ou tel aspect" (Richard)

     
    (AOF) - Interrogé en marge d'un déplacement à Bordeaux sur l'absence d'accord avec Bouygues (EN-28,45 € -0,49 %) pour le rachat de sa filiale télécom, Stéphane Richard, le PDG D'Orange, a indiqué qu'"il n'y a pas de point d'achoppement en particulier, on ne peut pas dire que cette négociation bute sur tel ou tel aspect".
    "Il reste un certain nombre de faits à la fois financiers et juridiques à régler, qui portent sur le partage des risques et sur les paramètres financiers de l'opération. C'est un travail qui se poursuit. A l'heure qu'il est, on ne peut pas préjuger de l'issue finale de ces travaux, mais nous continuons à avancer", a ajouté le patron de l'ex-opérateur historique.
    Mercredi soir, le conseil d'administration d'Orange - qui s'est tenu en même temps que celui de Bouygues - a pris acte "que les négociations n'étaient pas suffisamment avancées". Les deux groupes ont annoncé qu'ils réuniraient à nouveau leurs Conseils d'ici le 3 avril 2016 prochain pour examiner le résultat des discussions qui se prolongent.

    INFO LE FIGARO - Les deux groupes devaient annoncer dès vendredi soir la rupture des négociations. En cause, principalement, le refus de Martin Bouygues de céder aux exigences de l'État actionnaire d'Orange.
    Le rachat de Bouygues Telecom par Orange ne se fera pas. Après une ultime rencontre un peu plus tôt dans l'après-midi entre Stéphane Richard PDG d'Orange et son homologue Martin Bouygues, les deux groupes réunissaient vendredi soir leurs conseils d'administration respectifs, pour la troisième fois en trois jours. Ils devaient, de sources concordantes, entériner l'échec du projet. C'est la fin de trois mois de négociations presque ininterrompues entre les dirigeants des quatre opérateurs télécoms français, Bouygues Telecom, Orange, SFR Numericable et Iliad propriétaire de Free.
    Il y a dix jours pourtant, les parties étaient bien certaines d'avoir fait le plus dur. Le découpage de Bouygues Telecom, sur la base d'une valorisation de 10 milliards d'euros, entre Orange, SFR et Free était arrêté et le prix des différents actifs accepté, non sans mal, par les repreneurs. L'opération, baptisée «Jardiland» par les nombreux banquiers et avocats qui y travaillaient, semblait donc bien engagée. L'objectif était alors de la conclure au plus tard le 31 mars.
    Mais la mécanique s'est détraquée le jeudi 24 mars, dans le bureau d'Emmanuel Macron à Bercy. Le Ministre de l'Économie et Martin Vial, le patron de l'Agence des participations de l'État (APE) qui détient avec BPIfrance 23% du capital d'Orange, ont fait part de trois exigences jugées inacceptables par Martin Bouygues. Ils ont ainsi conditionné l'entrée de Bouygues au capital d'Orange à un prix plancher de 18,5 euros par action alors que les parties négociaient jusque-là à 17 euros (l'action cotait 15,40 euros en bourse vendredi). En renchérissant le prix de d'Orange, Emmanuel Macron a réduit mécaniquement la valeur de Bouygues de plus de 10%. Deux autres clauses sont restées dans la gorge de l'homme d'affaires: l'interdiction pendant 7 ans pour Bouygues de monter au capital d'Orange, ainsi qu'un gel des droits de vote double pendant 10 ans.

    La bataille va repartir

    Pour Martin Bouygues de telles exigences l'ont conforté dans l'idée que l'État était hostile à son entrée au capital d'Orange. Et dès le week-end de Pâques, marqué par trois jours de négociations intensives, sa décision était prise de ne pas vendre les deux tiers de son patrimoine dans ces conditions. Les pressions amicales notamment de l'Élysée et de Matignon pour l'inviter à faire un effort, ne l'ont pas fait varier, alors même que Bercy et l'APE ont campé sur leurs positions. Il y a quelques heures encore, Manuel Valls a demandé à rencontrer le PDG d'Orange et celui de Bouygues pour tenter une ultime médiation. Elle n'aura pas lieu.
    Avec cet échec, la bataille entre les opérateurs devrait reprendre de plus belle. Si les clients peuvent s'en féliciter, les entreprises et leurs salariés pourraient souffrir car les marges sont réduites et les investissements très importants. Ils se privent également des 5 à 10 milliards de marges supplémentaires à trois ans procurées par le passage de quatre à trois opérateurs.
    Mais les Bouygues Telecom, Orange, SFR et Free ne sont pas les seuls perdants. L'État aussi. Il n'encaissera pas 1,3 milliard d'euros de recettes fiscales sur les plus-values de cessions et de droits d'enregistrements liées à la vente à la découpe de Bouygues Télécom.

    Partenariat transatlantique : les négociations butent

    Fekl reste pessimiste sur l'issue des négociations commerciales transatlantiques

    31 Mars 2016, 15h26 | MAJ : 31 Mars 2016, 15h26

    Matthias Fekl, s'est dit pessimiste jeudi, sur l'issue des négociations commerciales engagées avec les États-Unis. "Non seulement à cause du contexte électoral américain, mais aussi du fait que beaucoup de dossiers n'avancent pas", a expliqué M.

    Fekl, interrogé en marge d'un colloque organisé à Lyon pour pousser les PME à exporter. Le secrétaire d'État qui avait évoqué, à l'automne, un possible arrêt des discussions, a notamment cité les services, l'ouverture des marchés publics, la régulation financière et la "diplomatie des terroirs" (les indications géographiques protégées) parmi les dossiers enlisés de la négociation TAFTA. Il a par ailleurs cité le "contre-exemple" de l'accord récemment atteint avec le Canada qui est devenu le "premier grand pays à accepter le principe" d'une cour de justice internationale compétente pour les questions commerciales, qui viendrait se substituer aux tribunaux arbitraux aux règles de fonctionnement opaques. M. Fekl s'est félicité de l'intégration de cette disposition au sein de l'accord entre le Canada et l'Union européenne "après trente années de dérégulation à tous les étages". Le mécanisme de régulation des conflits commerciaux est un des points qui a cristallisé le plus d'opposition au sein de l'opinion publique vis-à-vis du TAFTA (Transatlantic Free Trade Agreement ou Accord transatlantique de libre échange).

    NEGOCIATIONS SUR L'ASSURANCE CHOMAGE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE

    Les intermittents du spectacle se préparent à une semaine décisive pour leur régime spécifique d'assurance chômage. L'ultime séance de négociation interne à la profession a lieu lundi 25 avril, alors que l'hypothétique accord doit être transmis à l'Unedic avant jeudi.

    Ils étaient une cinquantaine d'intermittents du spectacle et d'étudiants à occuper dimanche soir le théâtre de l'Odéon à Paris. Leur but ? "Peser sur les négociations d'assurance chômage", précise la Coordination des intermittents et précaires (CIP): Nous dénonçons la façon dont se déroulent actuellement les négociations d'assurance chômage. Nous réclamons une refonte de l'assurance chômage, le retrait du projet de loi travail et le retrait du Medef des instances paritaires et de l'assurance chômage. Le théâtre a été investi par des militants de la Coordination des intermittents et précaires, des étudiants et des membres du mouvement Nuit Debout. Trois banderoles ont été suspendues à la façade du théâtre, dont "Pas de droit au travail sans droit au chômage". "Nous relions deux luttes: celle pour le retrait total de la loi travail et celle contre les économies demandées sur le dos des chômeurs", souligne la Coordination.

    Semaine de lutte

    Les intermittents du spectacle entrent en effet dans une semaine décisive pour leur régime spécifique d'assurance chômage, avec l'ultime séance lundi 25 avril de négociation interne à la profession, en vue d'un accord qui doit être transmis à l'Unedic (union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce) avant jeudi 28 avril. A l'approche de la saison des festivals, perturbée en 2014 par un précédent mouvement, ils avaient déjàlancé un avertissement lors de la conférence de presse du Festival de Cannes: "le Medef a la responsabilité de la bonne tenue des festivals, ce serait dommage qu'ils n'aient pas lieu".

    Des conditions jugées "inacceptables" par la CGT

    Le cadrage financier, proposé le 24 mars par la partie patronale et signé par la CFDT, la CFTC et la CFE-CGC (syndicats minoritaires dans le spectacle) impose un effort global de 185 millions d'euros d'économies en année pleine d'ici à 2018 aux intermittents, mais suggère que l'Etat en compense une partie, à hauteur de 80 millions. Ces conditions sont jugées "inacceptables" par la CGT et la Coordination des Intermitttents et précaires, qui ont réussi à mobiliser largement leur base lors d'assemblées générales très suivies à Paris et en province. "Les négociations de l'Unedic prévoient de priver les chômeurs, précaires et intermittents

    Paris, 1 avr 2016 - La CFDT, la CFTC et la CFE-CGC ont signé la lettre de cadrage de la négociation d'assurance chômage des intermittents du spectacle, qui leur impose un effort d'au moins 105 millions d'euros par an, a-t-on appris vendredi auprès de leurs négociateurs.

    Quant à la CGT et à Force ouvrière, elles ont refusé de signer. Le document, proposé par le patronat, demande aux intermittents 185 millions d'euros d'économies en année pleine d'ici à 2018, mais suggère que l'Etat en compense une partie, à hauteur de 80 millions. Cela reviendrait peu ou prou à prolonger la contribution déjà consentie par l'Etat depuis 2014, pour compenser un durcissement des règles d'indemnisation des intermittents. Ce cadrage a recueilli les signatures de la CFDT et de la CFE-CGC, selon leurs négociateurs Véronique Descacq et Franck Mikula. Il s'agit toutefois, pour la CFE-CGC, d'une "signature avec réserves". Le syndicat a adressé aux autres négociateurs une "lettre d'explication" dans laquelle il estime que "l'enveloppe d'économies attendues de la négociation professionnelle est de 105 millions", et ce même si l'Etat refuse de contribuer. "Il n'est pas de notre pouvoir d'imposer un financement de la part de l'Etat et surtout de le renvoyer à la charge des salariés du secteur dans l'hypothèse où l'Etat refusait d'apporter sa contribution", écrit Franck Mikula dans son courrier dont l'AFP a obtenu copie. Selon lui, "mettre de façon impérative un financement de l'Etat dans cette négociation risque de porter préjudice, à terme, au paritarisme auquel nous sommes très attachés". La CFTC, qui a annoncé sa signature mercredi, estime au contraire que "l'Etat doit assumer sa responsabilité et prendre part à cet effort global" pour financer "sa politique culturelle". Le syndicat réfute toute "remise en cause du principe de gestion paritaire" de l'assurance chômage, car les 80 millions demandés "sont sans commune mesure avec les 33 milliards de recettes annuelles" du régime. Jusqu'à présent, les partenaires sociaux interprofessionnels négociaient les règles applicables aux intermittents, au même titre que celles du régime général. Mais après une fronde des intermittents en 2014, le gouvernement a confié à la profession le soin de négocier ses propres règles, dans le respect du cadrage fixé par les partenaires sociaux interprofessionnels.

    Habitué à lancer des messages de paix, un maître spirituel hindou aurait approché Daesh en vue d’une tentative de pourparlers de paix. La réponse du groupe terroriste de l’État islamique a été sans appel…

    Source L'INFOre
    26 avril 2016
    Sri Sri Ravi Shankar fait une proposition
    La communauté religieuse que dirige Sri Sri Ravi Shankar a vu le jour dans les années 80. Elle rassemble aujourd’hui de nombreux fidèles éparpillés dans le monde. Depuis que son mouvement a été créé, le gourou a toujours tenté de répandre la paix. Pour ce faire, il n’hésite pas à rencontrer des responsables politiques, des personnalités religieuses et à assister à de grandes assemblées telles que les réunions des Nations unies et celles du Parlement européen. Avec l’État islamique, il aurait tenté de faire la même chose mais cela ne s’est pas passé comme il l’a prévu. La réponse aux pourparlers de paix engagés par le gourou hindou a été radicale, rapporte le magazine Metronews. Au lieu d’un simple non, l’État islamique lui aurait envoyé une photo menaçante : "J’ai essayé d’engager des pourparlers de paix avec Daech, mais la photo d’un homme décapité m’a récemment été envoyée", a-t-il affirmé. Alors que plusieurs États tentent encore une coalition internationale, Sri Sri Ravi Shankar a admis que l’unique manière d’en finir avec le groupe terroriste serait de prendre les armes : "Je pense que l’État islamique ne veut pas de pourparlers de paix, ils doivent être traités sur le plan militaire", a-t-il expliqué.

    UNE NOUVELLE MANIERE DE NEGOCIER ?

    L'Organisation de libération de la Palestine a simplement répondu avec un tweet court: "Négocier quoi?"
    Les négociations israélo-palestiniennes ont trouvé un nouveau terrain de dialogue mardi soir, lorsque les institutions de l'Etat hébreu et de l'AP se sont échangés des messages de 140 caractères sur Twitter.
    L'échange a commencé par un tweet rédigé par le ministère israélien des Affaires étrangères, adressé au président de l'Autorité palestinienne Mahmoud Abbas, lui demandant de répondre à une invitation émise lundi par le Premier ministre israélien Benyamin Netanyahou pour venir le rencontrer.
    Le tweet indiquait: "#MahmoudAbbas, @IsraeliPM vous invite à négocier la #paix. @nadplo, La balle est dans votre camp maintenant!"
    Le tweet inclu un lien vers le compte Twitter officiel du Premier ministre israélien, qui a posté une vidéo de Netanyahou déclarant qu'il avait "libéré son agenda" et qu'il attendait la visite d'Abbas.
    Le département des négociations de l'Organisation de libération de la Palestine a simplement répondu avec un tweet court: "Négocier quoi?"
    La branche de l'OLP a ensuite envoyé deux tweets réitérant les conditions de négociation des Palestiniens, définies antérieurement par le secrétaire général de l'OLP, Saeb Erekat.
    "#Erekat: Pour que des négociations réussissent, les accords signés doivent être mis en œuvre: fin de l'activité des colonies et libération des prisonniers".
    "Deux Etats avec la frontière de 67: Nous avons salué les efforts pour avoir des négociations fondées sur le droit international et les résolutions des Nations Unies", indiquaient les tweets.
    Insatisfait, le ministère israélien des Affaires étrangères a poursuivi en demandant: "Est-ce un oui ou juste une autre excuse pour ne pas initier un dialogue pour la paix?"
    Les pourparlers de paix soutenus par les Etats-Unis entre les Palestiniens et Israël se sont enlisés en avril 2014 après neuf mois de récriminations amères et de blâmes mutuels.
    La dernière réunion publique entre Israël et les Palestiniens remonte à 2010, bien que d'après certaines sources non confirmées, un certain nombre de réunions secrètes se seraient tenues au cours de ces dernières années.

    FOOT : LE MERCATO



    Mercato - PSG : Une négociation à venir pour le transfert de Lucas Digne ?

    Publié le 6/04/2016 à 22:15 par G.d.S.S.

     

    Actuellement prêté par le PSG du côté de l’AS Rome, Lucas Digne serait actuellement trop cher pour un transfert définitif vers le club italien. Mais ce dernier n’aurait pas encore dit son dernier mot en vue du prochain mercato… « Je n’ai pas de décision prise parce que ça ne dépend pas du tout de moi. Je suis très bien à Rome et je donne tout pour le club, et cela tant que j’y serai. On verra ce qui se passera après », lâchait récemment Lucas Digne sur son avenir, lui qui est prêté cette saison par le PSG du côté de l’AS Rome. Et alors que son avenir au Parc des Princes semble compromis, une négociation serrée devrait s’engager à son sujet dans les semaines à venir.

    Un transfert à 10M€ à prévoir ?


    Selon la presse italienne relayée par Canal Supporters ce mercredi, l’AS Rome n’aurait pas les moyens de payer au PSG l’option d’achat de Lucas Digne cet été, fixée à 16M€. D’ailleurs, les dirigeants italiens tenteraient de faire baisser le prix d’achat du latéral gauche français à 10M€. Reste à savoir si le PSG sera disposé à négocier sur un montant aussi bas, d’autant que le club de la capitale avait recruté Lucas Digne au LOSC pour 15M€ en 2013.